Il y a eu dans l’Union européenne en 2006 plus d’un million de décès par cancer. Un pourcentage non négligeable de ces décès est la conséquence directe de l'exposition des travailleurs à des cancérogènes sur les lieux de travail. La communauté scientifique admet qu'en moyenne 8 % des décès par cancer sont liés au travail. Pour certains cancers, comme les cancers du poumon ou de la vessie, cette proportion dépasse même très nettement la barre des 10 %. Il ne fait plus aucun doute aujourd'hui que le cancer représente la première cause de mortalité due aux conditions de travail en Europe.

Cette "épidémie" de cancers ne frappe pas tous les lieux de travail avec la même vigueur. Différentes enquêtes nationales et européennes, ainsi que des études épidémiologiques, ont démontré que l'exposition aux cancérogènes concerne très majoritairement les ouvriers. Il est vrai que ceux-ci présentent un risque beaucoup plus élevé que les "cols blancs" d'être exposés à l'amiante et à une série de solvants dangereux issus de la petrochimie. Ils sont également, comme les travailleurs de la construction, particulièrement exposés à la silice, aux rayons du soleil ou aux poussières de bois durs, dont le caractère cancérogène ne fait désormais plus aucun doute.

En ce qui concerne les femmes, il faut souligner les déficits importants des recherches disponibles. Cela conduit vraisemblablement à une forte sous-estimation des cancers liés au travail. Ainsi, le cancer du sein n'a fait l'objet que de recherches très limitées en ce qui concerne les facteurs liés au travail.

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La législation européenne sur les substances cancérogènes peut être subdivisée en deux catégories : celle qui traite de la mise sur le marché de ces substances et celle qui concerne la protection des travailleurs qui y sont exposés. Ces deux types de législation coexistent et les employeurs qui produisent ou utilisent ces substances cancérogènes sont tenus de respecter les obligations qui découlent de l'une comme de l'autre.

La législation qui réglemente la mise sur le marché des produits cancérogènes est composée d'une longue liste de règlements et directives complexes. Ces textes législatifs seront amendés voire même abandonnés avec la mise en oeuvre progressive de REACH, la nouvelle législation européenne sur le commerce des produits chimiques, qui a débuté le 1er juin 2007.

En ce qui concerne plus spécifiquement la protection des travailleurs, le principal instrument législatif est la directive Agents cancérogènes (90/394/CEE). Ce texte, qui est en cours de révision, prévoit une hiérarchie d'obligations pour les employeurs afin de réduire l'utilisation sur le lieu de travail de substances cancérogènes.

La première de ces mesures est l'obligation de substituer l'agent cancérogène par une substance qui n'est pas ou est moins dangereuse. Lorsqu'une alternative plus sûre existe, l'employeur doit substituer, quel qu'en soit le coût pour l'entreprise. Si une telle substitution se révèle "techniquement impossible", l'employeur doit assurer que la production ou l'utilisation de la substance cancérogène a lieu dans un système clos. Faute de pouvoir prendre cette précaution, l'employeur doit assurer que le niveau d'exposition des travailleurs est "réduit à un niveau aussi bas qu'il est techniquement possible". La directive Agents cancérogènes prévoit également l'instauration de valeurs limites d'exposition professionnelle.

• Une version codifiée de la directive Agents cancérogènes a été publiée le 29 avril 2004 (directive 2004/37/CE)

En avril 2007, la Commission européenne lançait la seconde phase de consultation des partenaires sociaux européens en vue de réviser la directive Agents cancérogènes. Ce processus de révision avait été lancé trois ans plus tôt afin d'adapter cette législation aux évolutions des connaissances scientifiques, du progrès technique et du monde du travail. La difficulté rencontrée par la Commission pour faire avancer ce dossier donne une idée des intérêts en jeu. Les deux principales pierres d'achoppement sont l'extension du champ d'application de la directive aux substances toxiques pour la reproduction et la définition de valeurs limites d'exposition professionnelles (VLEP) pour un nombre plus important de cancérogènes. En effet, pour l'instant, seules trois substances se sont vues attribuer une VLEP (le benzène, le chlorure de vinyle monomère et les poussières de bois durs), alors que les législations nationales en ont fixé pour de nombreuses autres substances cancérogènes.

La CES soutient l'extension aux toxiques pour la reproduction, ainsi que la détermination de nouvelles VLEP. Les employeurs européens s'y opposent farouchement.

• La réponse de la CES à la seconde phase de consultation
• La réponse de la CES à la première phase de consultation

L'amiante a déjà provoqué des milliers de morts parmi les travailleurs européens et quelque 500.000 décès supplémentaires sont attendus d'ici à 2030 en Europe de l'Ouest. La prise de conscience de ce drame a été lente au sein du mouvement des travailleurs mais, depuis le début des années 2000, les campagnes syndicales se sont multipliées. L'électrochoc semble dépasser le cas particulier de l'amiante. L'adoption de REACH et l'intégration du "développement durable" dans l'agenda syndical européen semblent susciter d'autres mobilisations afin de réduire l'exposition des travailleurs aux cancérogènes.

• Cancers professionnels : des clés pour agir
  FNATH, France
• 
  Fédération internationale des organisations de travailleurs de la métallurgie, 2007
• (campagne soutenue par le syndicat britannique Unison)

• Silice : l'accord empêchera-t-il l'UE de légiférer ?
  (n° 30-31 Décembre 2006)
• Séminaire européen sur les produits chimiques et la protection des travailleurs
  (n° 29 Mars 2006)
• Les effets sur la santé de faibles doses de radiation ionisantes
  (n° 29 Mars 2006)
• Radiations ionisantes : quels enjeux pour la santé des travailleurs
  (n° 29 Mars 2006)
• La reconnaissance des cancers professionnels en Europe
  (n° 21 Juin 2003)
• Extension de la Directive agents cancérogènes aux agents mutagènes et aux poussières de bois
  (n° 7 Décembre 1997)

• 
  University of Stirling (Scotland), 25 April 2008.
• Cancers d'origine professionnelle : comment les repérer, les déclarer, les faire reconnaître, les faire indemniser, ...
  Ligue Nationale contre le Cancer (France), 2008
• Reanalysis of updated mortality among vinyl and polyvinyl chloride workers: confirmation of historical evidence and new findings
  Gennaro V., Ceppi M., Crosignani P., Montanaro F. (2008), BMC Public Health
• Carcinogenicity of shift-work, painting, and fire-fighting
  Kurt Staif et al. (2007), The Lancet Oncology
• Environmental and occupational causes of cancer: New evidence,
  University of Massachusetts Lowell, 2007
• Les expositions aux produits cancérogènes
  Enquête Sumer (France), juillet 2005
• Inventaire des agents chimiques CMR utilisés en France en 2005
• INRS (France)
• La prévention des cancers professionnels en Europe
• 
  INCa
• Analyse de la mortalité générale et par cancer des travailleurs et ex-travailleurs d’Électricité de France – Gaz de France
  Institut de Veille Sanitaire (France), 2005
• Cancer and the workplace
  Stellman JM, Stellman SD (1996), CA: a cancer journal for clinicians
• 
  University of Massachusetts Lowell, 2005 
• 
  (IARC Scientific Publication No. 138)
• Occupational cancer in a Paris suburb: First results of a proactive research study in Seine Saint-Denis
  Annie Thébaud-Mony (2005) International Journal of Occupational and Environmental Health
• The cancer epidemic as a social event
  Canadian Centre for Policy Alternatives, 2004
• Cancer disparities by race/ethnicity and socioeconomic status
  Ward E, et al. (2004), CA: a cancer journal for clinicians

• (Centre international de recherche sur le cancer)
• (base de données européenne sur l'exposition aux cancérogènes)
•  (Organisation mondiale de la santé)
• (IPCS)
• (Belgique)
• (France)
• (France)
• (France)
• (France)
• (Royaume-Uni)
• (Royaume-Uni)
• (Italie)
• (Canada)
•  (Etats-Unis)
  Accès aux tests de carcinogénicité et mutagénicité effectués sur plus de 8.000 substances chimiques
•  (Etats-Unis)
  Base de données donnant accès à plus de 5.000 tests portant sur 1.300 substances chimiques
• (Etats-Unis)
• (Etats-Unis)

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